Faut-il une autorisation pour une piscine hors sol ?

L’installation d’une piscine hors-sol dans le jardin est le meilleur moyen de profiter des plaisirs de la nage surtout pendant les périodes de fortes chaleurs. Pour la mise en œuvre de ce projet, il faut bien le préparer et s’informer sur les démarches administratives à faire. Faut-il une autorisation pour une piscine hors sol ? Découvrez les règles et démarches à suivre pour ce type de piscine.

Faut-il une autorisation pour une piscine hors sol ?

Une autorisation peut être nécessaire pour la pose d’une piscine hors sol dans jardin. Cela dépend du projet à réaliser, notamment du type de piscine et de ses dimensions.

Quand l’autorisation n’est-elle pas nécessaire pour une piscine hors sol ?

De manière générale, la demande d’autorisation de travaux n’est pas nécessaire pour la pose d’une piscine gonflable ou d’une petite piscine autoportée dans le jardin. En effet, si l’installation du bassin ne demande pas de travaux de construction importants ni d’installations complémentaires, sa mise en œuvre n’est pas soumise à une demande d’autorisation de travaux au préalable. Il est cependant conseillé de s’informer auprès de la mairie pour connaître les règles à respecter.

Quand faut-il demander une autorisation pour une piscine hors sol ?

La demande d’autorisation préalable des travaux est obligatoire si la piscine hors sol présente les caractéristiques suivantes :

• La taille de la piscine hors sol mesure plus de 10 m².
• La piscine hors sol fait plus de 1 m de hauteur.
• Le bassin est posé à 3 m de la délimitation de la propriété.
• La piscine va être installée pour plus de 3 mois sur une année.

Vous devez alors faire une déclaration des travaux. Si votre piscine fait plus de 100 m², il faudra un permis de construire.

Bon à savoir. Si la pose d’une piscine hors sol est suivie de travaux d’aménagement comme la construction d’un abri de piscine, d’une douche ou d’un pool house, il peut être nécessaire de demander un permis de construire. Cette démarche est obligatoire dès lors que l’installation mesure plus de 1,80 m de hauteur.

Comment obtenir une autorisation pour sa piscine hors sol ?

Si vous devez demander une autorisation pour votre piscine hors sol et faire une déclaration au préalable des travaux, il est conseillé de s’informer auprès de la mairie de votre lieu de résidence pour vous informer des formalités à remplir. En effet, les règles applicables en matière d’autorisation d’urbanisme peuvent ne pas être les mêmes dans les communes.

De manière générale, il faut remplir le formulaire Cerfa n°13703 et l’envoyer à la mairie pour faire une demande. Il est également nécessaire de fournir les pièces justificatives demandées, puis de déposer le dossier complet à la mairie. Vous obtiendrez généralement une réponse sous 1 mois.

Installer une piscine hors sol sans autorisation : quels risques ?

À défaut d’une autorisation pour la pose de votre piscine hors sol en acier, en béton…, vous risquez d’être sanctionné de plusieurs manières. En effet, l’État a prévu plusieurs dispositifs permettant de trouver les piscines non déclarées auprès du service d’urbanisme de la mairie.

Si l’autorisation est obligatoire pour votre piscine hors sol en acier, en béton… et que vous avez omis de le faire, vous risquez :

• Une amende ;
• Une interruption des travaux ;
• La destruction des installations construites.

Vous avez donc tout intérêt à effectuer les démarches nécessaires pour la construction de votre piscine hors sol avant les débuts des travaux.

Pose d’une piscine hors sol : les autres formalités à effectuer

En plus de la demande d’autorisation, il peut être nécessaire de faire des déclarations à l’administration fiscale pour votre piscine hors sol. Cette formalité ne concerne cependant pas tous les bassins. Elle est uniquement obligatoire pour :

• Les piscines hors sols installées toute l’année comme une piscine hors sol en béton (découvrez tous les avantages d’une piscine en béton) ;
• Les équipements aménagés en dur que vous ne pouvez pas déplacer sans les démolir comme un escalier de piscine hors sol en béton.

En effet, la piscine hors sol doit être déclarée sur votre déclaration annuelle d’impôt si elle est considérée comme un bâtiment annexe. Elle est ainsi soumise à la taxe foncière ou la taxe d’habitation.

Installation d’une piscine hors-sol : les normes et réglementations à savoir

Avant de poser une piscine hors sol dans votre jardin, il est important de se renseigner sur les réglementations en vigueur entourant sa construction. En principe, elles sont clairement définies dans le Plan d’Occupation des Sols ou le Plan Local d’Urbanisme de la mairie. Il est alors conseillé de toujours s’informer auprès de la mairie avant de commencer les travaux.

En ce qui concerne la sécurité des piscines hors sol, il n’existe pas de réglementations ni de normes spécifiques. Il faudrait cependant se renseigner sur la norme NF P90-302 pour une piscine en kit et la norme XP P90-314 sur la sécurité des pièces d’aspiration et de reprise des eaux des piscines privées dotées d’un système de filtration. Quel que soit le type de piscine, assurez-vous qu’il soit réalisé selon les normes en vigueur.

Construction d’une piscine hors sol : conseils pratiques

Après s’être renseigné sur les démarches administratives et fiscales à faire pour la construction d’une piscine hors sol, il est important de bien préparer son projet. Il est notamment important de choisir le modèle de piscine adapté à vos besoins et votre terrain et d’estimer le budget nécessaire à sa pose.

Le choix de la piscine hors sol va surtout dépendre de vos préférences et de votre budget. Vous avez le choix entre :

• Une piscine gonflable,
• Une piscine modulaire,
• Une piscine autoportante,
• Une piscine hors sol tubulaire.

Votre piscine hors sol peut être fabriquée dans plusieurs matériaux comme l’acier, le bois, le composite ou le béton. En principe, les modèles gonflables sont les plus abordables, si les piscines modulaires sont les plus coûteuses. En moyenne, il faut prévoir entre 390 et 17 000 euros pour la pose d’une piscine hors sol. Les piscines hors sol en béton sont, par ailleurs, les plus chers.

À noter que ces tarifs peuvent augmenter si vous installez d’autres équipements ou accessoires comme la bâche d’hivernage pour piscine hors sol ou un abri de piscine. N’hésitez pas à demander des devis pour les affiner. En remplissant le formulaire de demande sur TravauxAvenue, vous obtiendrez jusqu’à 5 devis gratuits pour la pose d’une piscine hors sol. Sinon, parcourez notre article dédié au prix d'une piscine hors sol.